Oui, à condition que le parti d’urbanisme retenu par les auteurs du PLU le justifie.
Dans une décision Ile d’Yeu du 18 décembre 2020 (n° 421988, Mentionnée aux Tables), le Conseil d’État a jugé que :
Pour juger que le classement en zone N des parcelles litigieuses ne méconnaissait pas l’autorité absolue de chose jugée s’attachant tant au dispositif du jugement d’annulation du 15 juillet 2004 qu’aux motifs qui en constituent le soutien nécessaire, la cour administrative d’appel s’est fondée sur ce que sur ce que le parti d’aménagement choisi par les auteurs du nouveau plan local d’urbanisme retenait notamment, dans son projet d’aménagement et de développement durables, une limitation des possibilités de construire, afin de respecter des objectifs de préservation des milieux naturels, de limitation du mitage de l’espace et d’utilisation économe des espaces naturels, de nature à justifier que les parcelles litigieuses ne soient pas classées en zone urbaine alors même que leur configuration et leur aspect n’avaient pas évolué. En se fondant ainsi sur le nouveau parti d’aménagement et de développement du plan local d’urbanisme, elle n’a pas commis d’erreur de droit. M. B… n’est, par suite, pas fondé à demander l’annulation de l’arrêt qu’il attaque.
Dans cette affaire, un premier juge avait annulé, en 2004, le classement de parcelles en zone naturelle, considérant leur insertion dans une partie urbanisée de la commune.
Les auteurs d’un « nouveau » PLU devaient cependant confirmer ce classement. Mais le Conseil d’État, après avoir constaté que les objectifs fixés dans le PADD consistaient notamment en l’économie de la consommation foncière, a écarté le moyen tenant à la violation de l’autorité de la chose jugée, estimant que le parti d’urbanisme avait valablement pu évoluer postérieurement à l’annulation du classement de parcelles en zone naturelle, et que le nouveau parti d’urbanisme devait permettre la confirmation de ce classement, cette fois-ci purgé du vice qui affectait originellement sa légalité.