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Continue to ChatAffichage de l'autorisation de travaux sur un immeuble situé en abords de monument historique ou en site patrimonial remarquable non soumis à formalité au titre du code de l'urbanisme ou du code de l'environnement http://www.guirriecavocat.com/2020/09/28/affichage-de-lautorisation-de-travaux-sur-un-immeuble-situe-en-abords-de-monument-historique-ou-en-site-patrimonial-remarquable-non-soumis-a-formalite-au-titre-du-code-de-lurbanisme-ou-du-code-de/